
Tu veux acheter une maison neuve ou un appartement neuf et tu te demandes quelle TVA s’applique à ton projet ? On t’explique simplement comment fonctionne la TVA pour une maison neuve, dans quels cas tu peux bénéficier d’un taux réduit et quelles sont les différences avec un appartement neuf. Tu verras aussi comment cette taxe peut influencer ton budget global.
À découvrir dans cet article :
La TVA (taxe sur la valeur ajoutée) est une taxe que tu payes automatiquement lorsque tu achètes un logement neuf. Elle est déjà incluse dans le prix affiché. Exemple : pour un bien vendu 300 000 € avec une TVA à 20 %, environ 50 000 € correspondent à la taxe. Le bien « hors taxe » coûterait donc environ 250 000 €.
Le taux standard appliqué à une maison neuve ou un appartement neuf est de 20 %. C’est le taux qui s’applique par défaut à tous les logements neufs, sauf exceptions prévues par la loi.
Un taux réduit de 5,5 % peut s’appliquer si tu achètes en zone ANRU (aménagement urbain) ou en quartier prioritaire (QPV).
Pour en bénéficier, tu dois :
Exemple : une maison vendue 250 000 € en zone éligible ne coûtera que 233 750 € avec la TVA réduite, soit environ 16 000 € d’économie.
Découvre notre article détaillé sur comment acheter une maison neuve.
Si tu fais construire ou achètes une maison neuve déjà achevée, la TVA appliquée est généralement de 20 %. Le taux réduit est possible uniquement si la maison se situe dans une zone éligible et si elle respecte les conditions citées plus haut.
Pour un appartement neuf (souvent en VEFA, c’est-à-dire vendu sur plan), le taux normal reste 20 %. Mais les programmes immobiliers collectifs sont plus souvent construits dans des zones ouvrant droit à la TVA à 5,5 %, notamment en quartiers rénovés ou en accession sociale.
| Critère | Maison neuve | Appartement neuf |
|---|---|---|
| Taux normal | 20 % | 20 % |
| Taux réduit | 5,5 % sous conditions | 5,5 % sous conditions (plus fréquent) |
| Conditions | Zone ANRU/QPV, résidence principale, revenus | Mêmes conditions + VEFA fréquente |
Découvrez comment définir le prix d'une maison neuve.
Une TVA réduite fait baisser le prix d’achat et donc le montant de ton prêt immobilier. Tu empruntes moins, tes mensualités sont plus légères, et ton budget global est plus maîtrisé.
Si tu bénéficies du taux à 5,5 %, tu auras plus de marge pour ton apport personnel ou pour financer tes aménagements intérieurs.
Sache que si tu ne remplis plus les conditions (revente avant 10 ans, changement de résidence), l’administration peut réclamer le complément de TVA à 20 %.
Si tu revends ou loues ton logement avant la durée minimale d’occupation (souvent 10 ans), tu devras rembourser la différence de TVA à 20 %. Pense à conserver les documents officiels prouvant ton éligibilité au taux réduit.
Connaître la TVA pour l'achat dans le neuf, que ce soit une maison ou un appartement, t’aide à anticiper ton budget et à profiter d’éventuelles économies. Avant de signer, vérifie les conditions, interroge ton promoteur et calcule ton budget global. Une bonne compréhension de la TVA, c’est la clé pour acheter sereinement ton logement neuf.
Retrouve notre article sur les frais d'acquisition d'une maison neuve.